Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE COVE
Orange Cove-Sanger Citrus Association

Numéro de dépôt :
939457
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORANGE COVE

Déposée le 1 décembre 1975 par Orange Cove-Sanger Citrus Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORANGE COVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Orange Cove-Sanger Citrus Association domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), 180 South Avenue, Orange Cove, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis.

La marque ORANGE COVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ORANGE COVE est expirée depuis le 1 décembre 1985.

Orange Cove-Sanger Citrus Association a également déposé les autres marques suivantes : POM POM , POM-POM


Orange Cove-Sanger Citrus Association - (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), 180 South Avenue, Orange Cove, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Fruits et légumes frais.